Autorisation d’urbanisme PA n°00134716V0001 à SAINT DIDIER DE FORMANS (01600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00134716V0001). Le projet est situé au CHEMI DE CHANTEMERLE ET CHEMIN D à SAINT DIDIER DE FORMANS (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 1 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMI DE CHANTEMERLE ET CHEMIN D, SAINT DIDIER DE FORMANS (01600).
Références cadastrales : 0B, 575, 0B, 576.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
THEMIS AMENAGEUR (SIREN 532799517, SIRET 53279951700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CHATILLON SUR CHALARONNE (01400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 613 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00134716V0001
- Code commune INSEE : 01347 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT DIDIER DE FORMANS (01600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 613 m².