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Permis d’aménager à Saint-Didier-Sur-Chalaronne (01140) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/17 à Saint-Didier-sur-Chalaronne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 17 septembre 2014 par la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne. Implanté Lieu-dit Champ des Huguets, à Saint-Didier-Sur-Chalaronne (01140), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Champ des Huguets.

Le projet est porté par RC FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Didier-sur-Chalaronne compte 3 052 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champ des Huguets, Saint-Didier-Sur-Chalaronne (01140).

Références cadastrales : ZW, 144.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RC FONCIER (SIREN 493787626, SIRET 49378762600024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Chatillon-sur-Chalaronne (01400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00134814V0003
  • Code commune INSEE : 01348 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Didier-Sur-Chalaronne (01140). Le terrain couvre 0 m².

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