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Autorisation d’urbanisme PA n°08311213O0005 à SAINT CYR SUR MER (83270) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08311213O0005). Le projet est situé au CHEMIN DU JAS DE DAVID à SAINT CYR SUR MER (83270). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DU JAS DE DAVID, SAINT CYR SUR MER (83270).

Références cadastrales : CY, 67.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LES RESIDENCES DU PUITS DE BERNARD (SIREN 790428304, SIRET 79042830400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité SAINT CYR SUR MER (83270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 222 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311213O0005
  • Code commune INSEE : 83112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT CYR SUR MER (83270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 222 m².