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Permis d’aménager à St Clement De Riviere autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/11/10 à ST CLEMENT DE RIVIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 10 novembre 2023 par la commune de ST CLEMENT DE RIVIERE. Implanté MAS DE FOURNEL, à St Clement De Riviere, dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ST CLEMENT DE RIVIERE compte 5 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MAS DE FOURNEL, St Clement De Riviere.

Références cadastrales : AY, 7.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE (34980).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 046 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03424723M0001
  • Code commune INSEE : 34247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Clement De Riviere. Le terrain couvre 3 046 m².

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