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Permis d’aménager à Saint-Clar-De-Riviere (31600) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/21 à SAINT-CLAR-DE-RIVIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 février 2023 par la commune de SAINT-CLAR-DE-RIVIERE. Implanté CH DE BARTICHOUN, à Saint-Clar-De-Riviere (31600), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par H P L.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-CLAR-DE-RIVIERE compte 1 579 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE BARTICHOUN, Saint-Clar-De-Riviere (31600).

Références cadastrales : C, 387, C, 1943, C, 1947.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

H P L (SIREN 412250045, SIRET 41225004500025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité SAINT-LYS (31470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 363 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03147522U0002
  • Code commune INSEE : 31475 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Clar-De-Riviere (31600). Le terrain couvre 5 363 m².

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