Autorisation d’urbanisme PA n°03147519M0007 à SAINT-CLAR DE RIVIERE (31600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03147519M0007). Le projet est situé au RUE DES ORCHIDEES à SAINT-CLAR DE RIVIERE (31600). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 17 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES ORCHIDEES, SAINT-CLAR DE RIVIERE (31600).
Références cadastrales : C, 2342, C, 2414, C, 2466.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EQUATION URBAINE (SIREN 520901505, SIRET 52090150500021, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité TOULOUSE (31300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 060 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03147519M0007
- Code commune INSEE : 31475 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT-CLAR DE RIVIERE (31600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 060 m².