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Autorisation d’urbanisme PA n°04317419P0001 à ST-CHRISTOPHE/DOLAIZON (43370) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04317419P0001). Le projet est situé au Lieu-dit BELLEGARDE à ST-CHRISTOPHE/DOLAIZON (43370). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit BELLEGARDE, ST-CHRISTOPHE/DOLAIZON (43370).

Références cadastrales : C, 546, C, 548.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MB FONCIER (SIREN 851991067, SIRET 85199106700014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité CUSSAC/LOIRE (43370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 037 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04317419P0001
  • Code commune INSEE : 43174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ST-CHRISTOPHE/DOLAIZON (43370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 037 m².