Autorisation d’urbanisme PA n°0383741610002 à SAINT CHEF (38890) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0383741610002). Le projet est situé au LES CONTAMINES à SAINT CHEF (38890). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES CONTAMINES, SAINT CHEF (38890).
Références cadastrales : 0G, 1445, 0G, 1780, 0G, 1806.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT CHEF (SIREN 213803745, SIRET 21380374500016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT CHEF (38890)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 20 225 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 octobre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383741610002
- Code commune INSEE : 38374 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT CHEF (38890). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 225 m².