Autorisation d’urbanisme PA n°0130922400002 à SAINT CHAMAS (13250) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130922400002). Le projet est situé au IMPASSE BELLE VUE à SAINT CHAMAS (13250). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : IMPASSE BELLE VUE, SAINT CHAMAS (13250).
Références cadastrales : AL, 172, AL, 173, AL, 174.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RICHARD PALMER (SIREN 351039193, SIRET 35103919300070, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité MARSEILLE 03 (13003)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 985 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130922400002
- Code commune INSEE : 13092 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT CHAMAS (13250). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 985 m².