Permis d’aménager à Saint-Chaffrey (05330) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/02/12 à Saint-Chaffrey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 12 février 2014 par la commune de Saint-Chaffrey. Implanté Lieu-dit les Plans, à Saint-Chaffrey (05330), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de les Plans.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT CHAFFREY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Chaffrey compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit les Plans, Saint-Chaffrey (05330).
Références cadastrales : XB, 77.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SIREN 210501334, SIRET 21050133400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Chaffrey (05330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00513313H0001
- Code commune INSEE : 05133 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Chaffrey (05330). Le terrain couvre 0 m².