← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Césaire-de-Gauzignan

Permis d’aménager à Saint Cesaire De Gauzignan (30240) autorisé en 2022

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/09/12 à SAINT CESAIRE DE GAUZIGNAN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 12 septembre 2022 par la commune de SAINT CESAIRE DE GAUZIGNAN. Implanté Route de St Maurice, à Saint Cesaire De Gauzignan (30240), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT CESAIRE DE GAUZIGNAN compte 389 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de St Maurice, Saint Cesaire De Gauzignan (30240).

Références cadastrales : B, 837, B, 838, B, 839.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST CESAIRE DE GAUZIGNAN (30360).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 095 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0302402200001
  • Code commune INSEE : 30240 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Cesaire De Gauzignan (30240). Le terrain couvre 5 095 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Césaire-de-Gauzignan (30240)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Césaire-de-Gauzignan