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Permis d’aménager à Saint-Cergues (74140) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/23 à SAINT-CERGUES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 23 novembre 2016 par la commune de SAINT-CERGUES. Implanté Lieu-dit La Piece, à Saint-Cergues (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Piece.

Le projet est porté par S.C.I C.M.T.T.K..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-CERGUES compte 3 714 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Piece, Saint-Cergues (74140).

Références cadastrales : C, 2297, C, 3186, C, 3876.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I C.M.T.T.K. (SIREN 538428384, SIRET 53842838400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT-CERGUES (74140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 371 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07422916H0001
  • Code commune INSEE : 74229 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Cergues (74140). Le terrain couvre 16 371 m².

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