Autorisation d’urbanisme PA n°09553920O0001 à SAINT BRICE SOUS FORET (95350) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09553920O0001). Le projet est situé au 6 a 8 bis AVENUE DES TILLE à SAINT BRICE SOUS FORET (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 21 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 6 a 8 bis AVENUE DES TILLE, SAINT BRICE SOUS FORET (95350).
Références cadastrales : AH, 669, AH, 809, AH, 810.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DES TILLEULS (SIREN 884685264, SIRET 88468526400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DEUIL LA BARRE (95170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 268 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09553920O0001
- Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT BRICE SOUS FORET (95350). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 268 m².