Permis d’aménager à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/10/14 à SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 14 octobre 2020 par la commune de SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR. Implanté Chemin du Sourcier ou Rue, à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de La Combe et Champ Magnane.
Le projet est porté par NOVELIA AMENAGEMENT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Sourcier ou Rue, Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500).
Références cadastrales : ZH, 5.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NOVELIA AMENAGEMENT (SIREN 847886520, SIRET 84788652000018, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, localité EYBENS (38320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 552 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2021. L’achèvement a été déclaré le 3 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00513220H0001
- Code commune INSEE : 05132 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500). Le terrain couvre 4 552 m².