Permis d’aménager à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/07/25 à Saint-Bonnet-en-Champsaur à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 25 juillet 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur. Implanté Tetras Lyre, à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Champ Magnane.
Le projet est porté par SC GOSSELIN.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Bonnet-en-Champsaur compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Tetras Lyre, Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500).
Références cadastrales : ZH, 177.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SC GOSSELIN (SIREN 449494095, SIRET 44949409500028, APE 64.20Z, catégorie juridique 6599, localité Saint-Julien-en-Champsaur (05500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00513217H0001
- Code commune INSEE : 05132 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Bonnet-En-Champsaur (05500). Le terrain couvre 0 m².