← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Bonnet-de-Mure

Permis d’aménager à Saint-Bonnet-De-Mure (69720) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/28 à Saint-Bonnet-de-Mure à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 mai 2014 par la commune de Saint-Bonnet-de-Mure. Implanté AV Gaspard Monge, à Saint-Bonnet-De-Mure (69720), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Bonnet-de-Mure compte 6 920 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV Gaspard Monge, Saint-Bonnet-De-Mure (69720).

Références cadastrales : AN, 22.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LYON (69007).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06928714G0001
  • Code commune INSEE : 69287 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Bonnet-De-Mure (69720). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Bonnet-de-Mure (69720)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Bonnet-de-Mure