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Permis d’aménager à Saint-Blaise-Du-Buis (38140) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/07/28 à Saint-Blaise-du-Buis à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 juillet 2014 par la commune de Saint-Blaise-du-Buis. Implanté 43 RTE du Guichard, à Saint-Blaise-Du-Buis (38140), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par AVENIR AMENAGEMENTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Blaise-du-Buis compte 1 074 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 43 RTE du Guichard, Saint-Blaise-Du-Buis (38140).

Références cadastrales : B, 701, B, 700.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR AMENAGEMENTS (SIREN 515403152, SIRET 51540315200017, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383681420005
Code commune INSEE : 38368 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Blaise-Du-Buis (38140). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38368
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0383681420005
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AVENIR AMENAGEMENTS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	515403152
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51540315200017
Code postal du demandeur	26000
Localité du demandeur	Valence
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	43
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	du Guichard
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Saint-Blaise-du-Buis
Code postal du terrain	38140
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	701
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	700
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4