Autorisation d’urbanisme PA n°00133922V0005 à SAINT BERNARD (01600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00133922V0005). Le projet est situé au 296 Chemin de la Priere à SAINT BERNARD (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 296 Chemin de la Priere, SAINT BERNARD (01600).
Références cadastrales : AD, 76, AD, 75.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SAINT BERNARD (SIREN 510113103, SIRET 51011310300012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT BERNARD (01600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 000 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00133922V0005
- Code commune INSEE : 01339 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT BERNARD (01600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 000 m².