Autorisation d’urbanisme PA n°00133717D0001 à SAINT BENIGNE (01190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00133717D0001). Le projet est situé au Lieu- Les Bonnots à SAINT BENIGNE (01190). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu- Les Bonnots, SAINT BENIGNE (01190).
Références cadastrales : ZC, 440, ZC, 441, ZC, 442.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NOVADE SAS (SIREN 758200521, SIRET 75820052100089, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité BOURG-EN-BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 824 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00133717D0001
- Code commune INSEE : 01337 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT BENIGNE (01190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 824 m².