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Permis d’aménager à Saint-Bauzille-De-Montmel (34160) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/08/30 à SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 30 août 2016 par la commune de SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL. Implanté chemin serre de Jeannou, à Saint-Bauzille-De-Montmel (34160), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de serre et combes de Jeannou.

Le projet est porté par PROMECIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL compte 1 178 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin serre de Jeannou, Saint-Bauzille-De-Montmel (34160).

Références cadastrales : C, 1992, C, 1995.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMECIA (SIREN 803205624, SIRET 80320562400023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité LATTES (34970)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 315 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03424216M0002
  • Code commune INSEE : 34242 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Bauzille-De-Montmel (34160). Le terrain couvre 6 315 m².

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