Autorisation d’urbanisme PA n°03337615Z0004 à SAINT AUBIN DE MEDOC (33160) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03337615Z0004). Le projet est situé au 58 CH DES LANDES DE BASSON à SAINT AUBIN DE MEDOC (33160). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.
L’autorisation a été délivrée le 2 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 58 CH DES LANDES DE BASSON, SAINT AUBIN DE MEDOC (33160).
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT AUBIN DE MEDOC (33160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 262 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gironde
Code de la commune du lieu des travaux
33376
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
03337615Z0004
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-03-08
Date réelle d'achèvement des travaux
2018-06-15
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES LANDES DE BASSON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
812039956
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale