Permis d’aménager à Saint-Aubin Celloville (76520) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/09/30 à SAINT-AUBIN CELLOVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 30 septembre 2015 par la commune de SAINT-AUBIN CELLOVILLE. Implanté D'YMARE, à Saint-Aubin Celloville (76520), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par LES TERRES A MAISONS NORMANDIE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-AUBIN CELLOVILLE compte 1 181 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : D'YMARE, Saint-Aubin Celloville (76520).
Références cadastrales : AH, 173.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES TERRES A MAISONS NORMANDIE (SIREN 403097801, SIRET 40309780100035, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité BOIS GUILLAUME (76230)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 635 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07655815M0001
- Code commune INSEE : 76558 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Aubin Celloville (76520). Le terrain couvre 10 635 m².