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Permis d’aménager à Saint Arnoult (76490) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/26 à SAINT ARNOULT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 26 novembre 2014 par la commune de SAINT ARNOULT. Implanté Lieu-dit 10 CHEMIN ROULEAU, à Saint Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de 10 CHEMIN ROULEAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit 10 CHEMIN ROULEAU, Saint Arnoult (76490).

Références cadastrales : AN, 271.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT ARNOULT (76490).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07655714L0001
  • Code commune INSEE : 76557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Arnoult (76490). Le terrain couvre 0 m².

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