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Permis d’aménager à Saint-Antonin-Noble-Val (82140) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/09/20 à Saint-Antonin-Noble-Val à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 20 septembre 2016 par la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Implanté Lieu-dit Le Vallon, à Saint-Antonin-Noble-Val (82140), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Le Vallon.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT ANTONIN NOBLE VAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Antonin-Noble-Val compte 1 918 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Vallon, Saint-Antonin-Noble-Val (82140).

Références cadastrales : 0C, 2294, 0C, 2292, 0C, 1780.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT ANTONIN NOBLE VAL (SIREN 218201556, SIRET 21820155600014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Antonin-Noble-Val (82140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08215516R0001
  • Code commune INSEE : 82155 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Antonin-Noble-Val (82140). Le terrain couvre 0 m².

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