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Autorisation d’urbanisme PA n°03336615J0003 à SAINT ANDRE DE CUBZAC (33240) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03336615J0003). Le projet est situé au LE PLANTEY à SAINT ANDRE DE CUBZAC (33240). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 7 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LE PLANTEY, SAINT ANDRE DE CUBZAC (33240).

Références cadastrales : AI, 67, AI, 72, AI, 62.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ABC FONCIER (SIREN 803563394, SIRET 80356339400011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ST ANDRE DE CUBZAC (33240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03336615J0003
  • Code commune INSEE : 33366 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SAINT ANDRE DE CUBZAC (33240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².