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Permis d’aménager à Saint-Alban-Du-Rhone (38370) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/23 à SAINT-ALBAN-DU-RHONE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 23 octobre 2023 par la commune de SAINT-ALBAN-DU-RHONE. Implanté rue pont pierre, à Saint-Alban-Du-Rhone (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CV INVEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-ALBAN-DU-RHONE compte 920 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue pont pierre, Saint-Alban-Du-Rhone (38370).

Références cadastrales : AB, 242, AB, 250.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CV INVEST (SIREN 953177730, SIRET 95317773000017, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité ST CLAIR DU RHONE (38370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 339 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383532310001
  • Code commune INSEE : 38353 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint-Alban-Du-Rhone (38370). Le terrain couvre 2 339 m².

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