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Permis d’aménager à Saint Alban De Roche (38080) autorisé en 2013

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2013/07/09 à SAINT ALBAN DE ROCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 9 juillet 2013 par la commune de SAINT ALBAN DE ROCHE. Implanté LES CURTES, à Saint Alban De Roche (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT ALBAN DE ROCHE compte 2 113 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES CURTES, Saint Alban De Roche (38080).

Références cadastrales : B, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT ALBAN DE ROCHE (38080).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 902 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383521310001
  • Code commune INSEE : 38352 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Saint Alban De Roche (38080). Le terrain couvre 5 902 m².

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