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Permis d’aménager à St Aignan Sur Ry (76116) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/10/29 à ST AIGNAN SUR RY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 29 octobre 2020 par la commune de ST AIGNAN SUR RY. Implanté route des fosses planton, à St Aignan Sur Ry (76116), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de le bourg.

Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT AIGNAN SUR RY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ST AIGNAN SUR RY compte 346 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route des fosses planton, St Aignan Sur Ry (76116).

Références cadastrales : AB, 205.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT AIGNAN SUR RY (SIREN 217605542, SIRET 21760554200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT AIGNAN SUR RY (76116)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 771 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/10/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07655420B0001
  • Code commune INSEE : 76554 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à St Aignan Sur Ry (76116). Le terrain couvre 11 771 m².

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