← Retour à la liste des autorisations sur la commune Soulages-Bonneval

Permis d’aménager à Soulages-Bonneval (12210) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/02 à SOULAGES-BONNEVAL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 2 juin 2017 par la commune de SOULAGES-BONNEVAL. Implanté LE MAS, à Soulages-Bonneval (12210), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE MAS.

Le projet est porté par COMMUNE DE SOULAGES BONNEVAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SOULAGES-BONNEVAL compte 299 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE MAS, Soulages-Bonneval (12210).

Références cadastrales : B, 640, B, 641, B, 633.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SOULAGES BONNEVAL (SIREN 211202734, SIRET 21120273400011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SOULAGES BONNEVAL (12210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 août 2018. L’achèvement a été déclaré le 8 janvier 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01227317G0001
  • Code commune INSEE : 12273 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Soulages-Bonneval (12210). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Soulages-Bonneval (12210)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Soulages-Bonneval