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Permis d’aménager à Souillac (46200) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/07/06 à SOUILLAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 6 juillet 2021 par la commune de SOUILLAC. Implanté FONTAINE DU PONT D'AILLAN, à Souillac (46200), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par SCI D'AILLAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SOUILLAC compte 3 198 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : FONTAINE DU PONT D'AILLAN, Souillac (46200).

Références cadastrales : AE, 409, AE, 414, AE, 416.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI D'AILLAN (SIREN 319960597, SIRET 31996059700015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité SOUILLAC (46200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 723 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04630921S0002
  • Code commune INSEE : 46309 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Souillac (46200). Le terrain couvre 3 723 m².

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