← Retour à la liste des autorisations sur la commune Soucieu-en-Jarrest

Autorisation d’urbanisme PA n°06917613R0005 à Soucieu-en-Jarrest (69510) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06917613R0005). Le projet est situé au RTE DE MARJON à Soucieu-en-Jarrest (69510). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE MARJON, Soucieu-en-Jarrest (69510).

Références cadastrales : AM, 114, AM, 290, AM, 116.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'UNIK POISY (SIREN 824278410, SIRET 82427841000017, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité ST BLAISE DU BUIS (38140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06917613R0005
  • Code commune INSEE : 69176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Soucieu-en-Jarrest (69510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².