Permis d’aménager à Sotteville Sous Le Val (76410) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/01/20 à SOTTEVILLE SOUS LE VAL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 janvier 2023 par la commune de SOTTEVILLE SOUS LE VAL. Implanté 136 du Village, à Sotteville Sous Le Val (76410), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par C.F.O.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SOTTEVILLE SOUS LE VAL compte 742 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 136 du Village, Sotteville Sous Le Val (76410).
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sotteville Sous Le Val (76410). Le terrain couvre 1 570 m².
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