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Permis d’aménager à Sornac (19290) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/20 à Sornac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de Sornac. Implanté Lieu-dit Les Bouyges, à Sornac (19290), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de Les Bouyges.

Le projet est porté par COMMUNE DE SORNAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Sornac compte 764 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Bouyges, Sornac (19290).

Références cadastrales : D, 891.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SORNAC (SIREN 211926118, SIRET 21192611800095, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Sornac (19290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01926114H0001
  • Code commune INSEE : 19261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sornac (19290). Le terrain couvre 0 m².

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