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Autorisation d’urbanisme PA n°00141017H0001 à SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00141017H0001). Le projet est situé au RUE DU REVERS à SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU REVERS, SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580).

Références cadastrales : 0B, 326.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SONTHONNAX-LA-MONTAGNE (SIREN 210104105, SIRET 21010410500015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 825 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00141017H0001
  • Code commune INSEE : 01410 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SONTHONNAX LA MONTAGNE (01580). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 825 m².