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Autorisation d’urbanisme PA n°06831117A0001 à Sondernach (68380) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06831117A0001). Le projet est situé au Lieu-dit SCHNEPFENRIED - RAMPF à Sondernach (68380). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit SCHNEPFENRIED - RAMPF, Sondernach (68380).

Références cadastrales : 58, 76.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYND MIXTE AMENAGEMENT STATIONS MONTAGNE (SIREN 256800251, SIRET 25680025100041, APE 42.99Z, catégorie juridique 7355, localité Munster (68140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 274 984 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06831117A0001
  • Code commune INSEE : 68311 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sondernach (68380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 274 984 m².