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Autorisation d’urbanisme PA n°05957117O0001 à SOLESMES (59730) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05957117O0001). Le projet est situé au 13 rue Emile Zola à SOLESMES (59730). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 22 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 13 rue Emile Zola, SOLESMES (59730).

Références cadastrales : AO, 378.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORGANISME DE GESTION ST MICHEL (SIREN 783829047, SIRET 78382904700019, APE 85.31Z, catégorie juridique 9220, localité SOLESMES (59730)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 545 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05957117O0001
  • Code commune INSEE : 59571 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SOLESMES (59730). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 545 m².