Autorisation d’urbanisme PA n°0915992050001 à SOISY SUR ECOLE (91840) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0915992050001). Le projet est situé au Rue Niki de Saint-Phale à SOISY SUR ECOLE (91840). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 13 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue Niki de Saint-Phale, SOISY SUR ECOLE (91840).
Références cadastrales : F, 195, F, 198, F, 199.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JL (SIREN 852217108, SIRET 85221710800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SOISY SUR ECOLE (91840)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 537 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0915992050001
- Code commune INSEE : 91599 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SOISY SUR ECOLE (91840). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 537 m².