← Retour à la liste des autorisations sur la commune Smarves

Autorisation d’urbanisme PA n°08626323A0001 à SMARVES (86340) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08626323A0001). Le projet est situé au Chemin des Chails à SMARVES (86340). Le projet se situe dans le département Vienne, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 16 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Chails, SMARVES (86340).

Références cadastrales : BB, 225.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DES CHAILS (SIREN 878987775, SIRET 87898777500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité SAINT-BENOIT (86280)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08626323A0001
  • Code commune INSEE : 86263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SMARVES (86340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².