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Permis d’aménager à Smarves (86240) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/06/21 à Smarves à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 21 juin 2013 par la commune de Smarves. Implanté RUE des Coteaux, à Smarves (86240), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Route de Port Seguin.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL SNC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Smarves compte 2 925 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Coteaux, Smarves (86240).

Références cadastrales : AT, 84, AT, 85.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL SNC (SIREN 732014964, SIRET 73201496400629, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité Poitiers (86000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08626313C0002
  • Code commune INSEE : 86263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Smarves (86240). Le terrain couvre 0 m².

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