← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sisteron

Permis d’aménager à Sisteron (04200) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/08/29 à SISTERON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 29 août 2022 par la commune de SISTERON. Implanté 44 CHEMIN DES PRES HAUTS, à Sisteron (04200), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par CPH CAMPING PRES HAUTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SISTERON compte 7 699 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 CHEMIN DES PRES HAUTS, Sisteron (04200).

Références cadastrales : BD, 693.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CPH CAMPING PRES HAUTS (SIREN 901110270, SIRET 90111027000013, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité SISTERON (04200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00420922C0001
  • Code commune INSEE : 04209 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sisteron (04200). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sisteron (04200)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sisteron