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Permis d’aménager à Sinard (38650) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/08/06 à Sinard à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 6 août 2015 par la commune de Sinard. Implanté IMP Pre la Cure, à Sinard (38650), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ANDES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Sinard compte 714 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IMP Pre la Cure, Sinard (38650).

Références cadastrales : C, 669, C, 670.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANDES (SIREN 478710437, SIRET 47871043700029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Saint-Vincent-de-Mercuze (38660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384921520001
  • Code commune INSEE : 38492 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sinard (38650). Le terrain couvre 0 m².

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