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Permis d’aménager à Sille Le Philippe (72460) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/04/23 à SILLE LE PHILIPPE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 avril 2016 par la commune de SILLE LE PHILIPPE. Implanté CHANTELOUP, à Sille Le Philippe (72460), dans le département d’Sarthe, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par PARC DE L EPAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SILLE LE PHILIPPE compte 1 073 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHANTELOUP, Sille Le Philippe (72460).

Références cadastrales : 0B, 1011, 0B, 642, 0B, 422.

Région : Pays de la Loire • Département : Sarthe.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARC DE L EPAU (SIREN 313850810, SIRET 31385081000018, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité SILLE LE PHILIPPE (72460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 215 860 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07233516Z0001
Code commune INSEE : 72335 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sille Le Philippe (72460). Le terrain couvre 215 860 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2016 - CHANTELOUP -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Sarthe
Code de la commune du lieu des travaux	72335
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	07233516Z0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-04-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	55.30Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PARC DE L EPAU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	313850810
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	31385081000018
Code postal du demandeur	72460
Localité du demandeur	SILLE LE PHILIPPE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHANTELOUP
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SILLE LE PHILIPPE
Code postal du terrain	72460
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	1011
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	642
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	422
Superficie du terrain	215860
Code zone opératoire	4