Autorisation d’urbanisme PA n°00841919U0001 à SIGNY-L'ABBAYE (08460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00841919U0001). Le projet est situé au CHEMIN VISCINAL ORDINAIRE à SIGNY-L'ABBAYE (08460). Le projet se situe dans le département Ardennes, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN VISCINAL ORDINAIRE, SIGNY-L'ABBAYE (08460).
Références cadastrales : BK, 257, BK, 259, BK, 260.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DOMAINE DE LA VENERIE (SIREN 808942742, SIRET 80894274200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SIGNY-L'ABBAYE (08460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 30 330 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00841919U0001
- Code commune INSEE : 08419 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à SIGNY-L'ABBAYE (08460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 30 330 m².