Autorisation d’urbanisme PA n°06830912D0003 à Sierentz (68510) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06830912D0003). Le projet est situé au RUE des Poetes à Sierentz (68510). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.
L’autorisation a été délivrée le 18 mars 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Poetes, Sierentz (68510).
Références cadastrales : 9, 331, 9, 332, 9, 70.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE HUGUES AURELE (SIREN 408202034, SIRET 40820203400018, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Raedersheim (68190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 septembre 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06830912D0003
- Code commune INSEE : 68309 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Sierentz (68510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².