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Permis d’aménager à Sierck-Les-Bains (57480) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/10/04 à SIERCK-LES-BAINS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 4 octobre 2021 par la commune de SIERCK-LES-BAINS. Implanté rue de la Vallee, à Sierck-Les-Bains (57480), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par MARIENFLOSS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SIERCK-LES-BAINS compte 1 772 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Vallee, Sierck-Les-Bains (57480).

Références cadastrales : 12, 52, 12, 54, 12, 56.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARIENFLOSS (SIREN 908376551, SIRET 90837655100010, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité SIERCK LES BAINS (57480)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 11 023 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05765021N0003
Code commune INSEE : 57650 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sierck-Les-Bains (57480). Le terrain couvre 11 023 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57650
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05765021N0003
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-10-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MARIENFLOSS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	908376551
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90837655100010
Code postal du demandeur	57480
Localité du demandeur	SIERCK LES BAINS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue de la Vallee
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SIERCK-LES-BAINS
Code postal du terrain	57480
sec_cadastre1	12
num_cadastre1	52
sec_cadastre2	12
num_cadastre2	54
sec_cadastre3	12
num_cadastre3	56
Superficie du terrain	11023
Code zone opératoire	4