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Permis d’aménager à Seyssuel (38200) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/11/17 à SEYSSUEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 17 novembre 2020 par la commune de SEYSSUEL. Implanté ROUTE DE L'ABBE PEYSSONNEAU, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par LA BOURGEAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE L'ABBE PEYSSONNEAU, Seyssuel (38200).

Références cadastrales : 0A, 1190, 0A, 192.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA BOURGEAT (SIREN 838659506, SIRET 83865950600011, APE 41.10C, catégorie juridique 6540, localité CHASSE SUR RHONE (38670)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 20 225 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384872010001
  • Code commune INSEE : 38487 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Seyssuel (38200). Le terrain couvre 20 225 m².

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