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Autorisation d’urbanisme PA n°08312614A0001 à LA SEYNE SUR MER (83500) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08312614A0001). Le projet est situé au 115 CHEMIN HUGUES - LOTISSEMEN à LA SEYNE SUR MER (83500). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 115 CHEMIN HUGUES - LOTISSEMEN, LA SEYNE SUR MER (83500).

Références cadastrales : AK, 413.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIAP (SIREN 317824944, SIRET 31782494400142, APE 70.22Z, catégorie juridique 5499, localité LA SEYNE-SUR-MER (83500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 450 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 mai 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08312614A0001
  • Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA SEYNE SUR MER (83500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 450 m².