← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sèvremont

Permis d’aménager à Sevremont (85700) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/10/22 à Sevremont à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2019, autorisé le 22 octobre 2019 par la commune de Sevremont. Implanté RUE DU PUY LAMBERT, à Sevremont (85700), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE SEVREMONT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Sevremont compte 6 391 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PUY LAMBERT, Sevremont (85700).

Références cadastrales : AD, 282, AD, 344, AD, 351.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SEVREMONT (SIREN 200059079, SIRET 20005907900018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SEVREMONT (85700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 559 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/10/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08509019P0002
  • Code commune INSEE : 85090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sevremont (85700). Le terrain couvre 6 559 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sèvremont (85700)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sèvremont