Permis d’aménager à Sessenheim (67770) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/11/15 à SESSENHEIM à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 15 novembre 2021 par la commune de SESSENHEIM. Implanté RUE HENRI LOUX, à Sessenheim (67770), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Le projet est porté par TERRA DUE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SESSENHEIM compte 2 314 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
TERRA DUE (SIREN 827928375, SIRET 82792837500019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BOUXWILLER (67330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 42 731 m²
Faits clés
Date d'autorisation2021/11/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sessenheim (67770). Le terrain couvre 42 731 m².
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