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Permis d’aménager à Sermerieu (38510) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/01/24 à Sermerieu à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 24 janvier 2024 par la commune de Sermerieu. Implanté Chemin de sous les vignes, à Sermerieu (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VILLAGE.

Le projet est porté par CAPIMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Sermerieu compte 1 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de sous les vignes, Sermerieu (38510).

Références cadastrales : AH, 382, AH, 393, AH, 395.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAPIMMO (SIREN 839917838, SIRET 83991783800014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité TREPT (38460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 612 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384832310001
  • Code commune INSEE : 38483 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Sermerieu (38510). Le terrain couvre 6 612 m².

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